Genève Un médecin condamné pour lésions corporelles par négligence

Le Tribunal de police de Genève a condamné vendredi un médecin âgé de 62 ans à une peine pécuniaire de 180 jours amende pour lésions corporelles par négligence. Cet homme était poursuivi pour homicide par négligence. Son patient était mort quelques heures après une petite intervention en ambulatoire.

Selon le Tribunal, le médecin a violé les règles de l'art et fait preuve de négligence, mais il n'existe pas de lien de causalité adéquate entre sa faute et le décès du patient. L'homicide par négligence n'est pas retenu, d'autant plus que la cause du décès n'a pas pu être établie, malgré les efforts des experts.

Les faits remontent à mai 2020. Le médecin exerçait dans un centre médical. Il a reçu un homme alors âgé de 76 ans qui souffrait de gêne dans la région anale. Le praticien a identifié un condylome vénérien et procédé à une biopsie exérèse. Une fois l'opération terminée, il a appris que le patient prenait un anti-coagulant pour des problèmes cardiaques.

L'homme a pu rentrer chez lui, mais est revenu au centre médical suite à des saignements abondants. Le médecin a notamment effectué un point de suture supplémentaire. Le patient est retourné à son domicile, mais les saignements ont persisté. Il a finalement été emmené aux urgences à l'hôpital où il a été opéré. L'homme est mort lors de cette intervention.

Défaut de consentement

Le Ministère public reproche au médecin de n'avoir pas effectué une anamnèse correcte et assez précise de son patient. Le procureur estime également que l'intervention ne devait pas être réalisée en urgence, d'autant plus qu'un rendez-vous avait été fixé avec un spécialiste quelques jours plus tard.

Il reproche au médecin de ne pas avoir laissé un délai de réflexion suffisant à son patient et de n'avoir pas protocolé l'intervention. «Vous avez agi avec témérité en défiant les règles de prudence», a lancé le procureur Vladimir Guillet. Le Tribunal notamment a retenu l'absence de consentement libre et éclairé, comme étant une faute.

Il souligne une négligence grave, mais relève que le mobile du médecin était honorable. Il voulait soulager son patient. La peine pécunaire est fixée à 180 jours amende à 200 francs le jour avec sursis et une mise à l'épreuve de trois ans. Le jugement sera aussi transmis aux autorités sanitaires cantonales.

Une perte brutale

Lors de l'audience, les trois enfants de la victime ont exprimé leur souffrance et leur incompréhension suite à la perte abrupte de leur père en pleine période de Covid. Il avait consulté suite à une légère indisposition dans l'optique d'être soulagé et résultat des courses: un décès soudain, a relevé l'avocat de la famille Me Eric Maugué.

Les avocats du médecin, Me Maxime Barthassat et Me Flore Auberjonois avaient plaidé l'acquittement. L'anti-coagulant que prenait le patient ne constituait pas une contre-indication pour l'opération pratiquée, a relevé la défense en se basant sur des expertises. Leur client a estimé que l'intervention était nécessaire, car il craignait que l'homme ne revienne pas consulter.

«Morts anesthésistes»

Le médecin, qui a une expérience de trente ans, s'est dit désolé de ce décès tragique et rapide, mais il a contesté les faits qui lui étaient reprochés. «J'ai pris en charge ce patient correctement», a-t-il affirmé. «Les morts anesthésistes sont moins fréquentes qu'il y a 20 ou 30 ans, mais elles existent», a-t-il relevé. Les parties ont dix jours pour faire appel.

tb, ats