Tribunal fédéralYoko Ono est bien propriétaire de la montre offerte à John Lennon
aula, ats
14.11.2024 - 13:25
Yoko Ono est bien propriétaire de la montre offerte à John Lennon deux mois avant l'assassinat du fondateur des Beatles. Le Tribunal fédéral rejette le recours d'un collectionneur contre la décision de la justice genevoise. Il avait acquis l'objet en Allemagne en 2014.
14.11.2024, 13:25
14.11.2024, 13:33
ATS
Pour la 2e Cour de droit civil, il n'est pas contesté que Yoko Ono a hérité de la montre après le décès de son mari le 8 décembre 1980. La justice genevoise a retenu sans arbitraire que l'objet avait été volé par la suite par son ancien chauffeur. Aucun élément ne permet de retenir que l'artiste l'aurait offert à ce dernier.
Dès lors que la montre a été volée, le recourant ne pouvait pas en acquérir légitimement la propriété. Selon le droit allemand applicable en la matière, la bonne foi de l'acheteur quant à l'origine de l'objet ne joue aucun rôle.